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CHARTE DES UTILISATEURS DU FORUM DE DISCUSSION
· Sujet de discussion
Ce forum de discussion est consacré aux
questions liées au petit patrimoine rural, à GuppY et à PunBB
· Accès et inscription
Ce forum peut être lu par quiconque. Pour
y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou
en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis
des autres participants) et de saisir une adresse de courrier électronique.
Cette inscription permet :
- aux autres participants de reconnaître
vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant
révéler votre identité réelle,
- à tout participant de vous contacter
personnellement sans dévoiler votre adresse de courrier électronique, grâce à
un système de correspondance par formulaire (optionnel),
- de supprimer vous-même vos
contributions.
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identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie
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seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de
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· Accès aux forums cachés
Ces forums sont réservés aux membres inscrits de l'A.3P.R. Pour
y contribuer, il leur est demandé de s'inscrire en indiquant leur nom et de saisir une adresse de courrier électronique. Dans les 24 heures l'administrateur du site ouvrira leurs droits.
· Droits et devoirs du
lecteur
Tout lecteur de ce forum doit respecter
les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à
ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur
d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Tout lecteur peut néanmoins reproduire le
contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser
de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en
citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou
pseudonyme).
· Droits et devoirs du
contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de
son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.
Les propos tenus sur ce forum sont
néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez
respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple,
vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires,
racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles,
appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à
la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée
par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).
Veillez par ailleurs à respecter la
courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
· Modération
Ce forum est modéré a posteriori,
c’est-à-dire que le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur
le thème de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en
vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la
possibilité d'effacer les messages redondants, de nature publicitaire ou
promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents,
racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou
grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit
applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au
droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition
législative ou réglementaire en vigueur.
Tout message publié demeure néanmoins sous
la responsabilité de son auteur.
Les lecteurs peuvent demander la
vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le
modérateur à l’adresse suivante : site@a3pr.net
· Référencement des
messages
Toutes les contributions publiées sur ce
forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc,
d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.
· Destination des données
collectées et des messages archivés
Ce forum détient et conserve toutes
données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et
procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront
être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.
· Modification et
suppression des messages
Vous pouvez à tout moment nous demander la
modification ou la suppression de vos propres messages à site@a3pr.net , en prenant soin de nous
indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message,
pseudo utilisé et URL.
· Protection des données
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Document mis en ligne le
01/02/2005